rag · analyse documentaire · juridique

Un assistant d'analyse de contrats qui repère les clauses à risque, avec citation au paragraphe

Pour une direction juridique qui relit un flux régulier de contrats fournisseurs

Un assistant d'analyse qui compare chaque clause d'un contrat fournisseur au guide juridique interne et produit une pré-analyse citée, sur un modèle open source hébergé en Europe.

90 %des clauses à risque détectées, objectif sur le jeu de référence
÷ 3sur le temps de première relecture, objectif visé
0donnée transmise hors de l'Union européenne, par construction
durée type
Cadrage + prototype + 6 semaines
souveraineté
Modèle open source, hébergement UE
budget type
4 000 à 12 000 € HT, plus maintenance conseillée 350 € / mois
le contexte

Le point de départ

Les juristes relisent chaque contrat fournisseur contre un guide interne de plusieurs dizaines de pages. Les délais de relecture bloquent des achats urgents.

problème 01

Un goulet d'étranglement

Des centaines de contrats par an, relus contre un guide interne de plusieurs dizaines de pages.

problème 02

Des achats bloqués

Des délais de relecture incompatibles avec les achats urgents.

problème 03

Une confidentialité stricte

Aucun contrat ne doit transiter par un service hors de l'Union européenne.

les objectifs

Ce qu'on fixe au cadrage

  • ◎repérer plus de 90 % des clauses à risque du jeu de référence
  • ◎diviser par trois le temps de première relecture
  • ◎chaque alerte citée dans le contrat et dans le guide
  • ◎aucune donnée hors de l'Union européenne
le parcours

Du cadrage à la production

  1. 01

    Cadrage 1 semaine

    Structuration du guide en règles, sélection d'un jeu de contrats déjà analysés par les juristes.

  2. 02

    Prototype 2 semaines

    Classification des clauses et comparaison au guide sur quelques dizaines de contrats, revue par les juristes.

  3. 03

    Construction 4 semaines

    Modèle open source hébergé en Europe, rapport de pré-analyse, propositions de reformulation.

  4. 04

    Mise en production 2 semaines

    Intégration au circuit de validation des achats, formation de l'équipe juridique.

la solution

L'architecture, de la donnée à l'utilisateur

donnéeContratWord ou PDF
→
traitementDécoupagepar clause, classification
→
donnéeGuide internerègles indexées
→
modèleLLM open sourcehébergé dans l'UE
→
garde-fouCitationscontrat + règle pour chaque alerte
→
interfaceRapportconforme, à négocier, bloquant

Ce qu'on construit

  • →Découpage des contrats par clause, classification (responsabilité, pénalités, résiliation, propriété intellectuelle, données)
  • →Comparaison de chaque clause au guide interne via RAG, avec citation du paragraphe du contrat et de la règle du guide
  • →Rapport de pré-analyse : clauses conformes, à négocier, bloquantes, avec proposition de reformulation
  • →Modèle open source hébergé dans l'Union européenne, aucune donnée transmise hors de votre infrastructure

Garde-fous

  • !pré-analyse uniquement : la décision reste au juriste
  • !chaque alerte cite le passage exact du contrat et la règle concernée
  • !evals sur un jeu de contrats déjà analysés par l'équipe juridique

Stack

RAGclassificationMistralhébergement UEevals juristesPython
les objectifs chiffrés

Ce que ça change

90 %des clauses à risque détectées, objectif sur le jeu de référence
÷ 3sur le temps de première relecture, objectif visé
0donnée transmise hors de l'Union européenne, par construction
  • les juristes commencent par les clauses bloquantes, pas par la page 1
  • les acheteurs savent en amont ce qui sera négocié
  • le guide interne s'applique de façon homogène à tous les contrats

Pour aller plus loin

Le même socle s'étend ensuite aux contrats clients et à un historique des négociations par fournisseur.

→ IA souveraine & RGPD

Un projet comparable ?

Échange gratuit de 30 minutes : on regarde votre cas, ce qui est faisable, en combien de temps et pour quel budget.

En 30 minutes avec un lead technique, vous repartez avec :

  • Un avis franc sur la faisabilité de votre cas, et la façon de s'y prendre.
  • Une fourchette de budget : construction et coût mensuel de l'IA.
  • Le gain attendu et le délai pour que l'agent se rembourse.
  • Le premier pas le plus simple, même si ce n'est pas avec nous.
Prendre rendez-vous

Gratuit, sans engagement, sans relance commerciale.